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TARIFS
Les prix sont en Euros, TVA non applicable, article 293 B du CGI et s’entendent hors frais de port. Les frais de port varient en fonction du poids et du volume des produits et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier. Les frais de port sont inexistant pour les produits téléchargeables (PDF de tuto).
MODE DE PAIEMENT
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LIVRAISON
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
| Les patrons vendus sous forme de PDF sont réservés à un usage strictement privé. La vente de doudous issus des modèles Zess Crochet est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contraefaçon. Aucune partie des documents des tutos (patrons) ne peut être reproduite, revendue, traduite, modifiée, partagée ou publiée. |
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.zess.fr/shop qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.
DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour nous retourner votre commande en tout ou partie, à compter du jour de la réception du colis par un tiers désigné par vous ou par vous-même.
A l’issue du délai de 14 jours, vous ne pouvez plus retourner de produit et votre demande de rétractation sera refusée.
Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état.
Pour exercer votre droit de rétractation, il vous suffit de nous en informer au préalable via la rubrique CONTACT de www.zess.fr/shop. Les frais de port pour le renvoi de votre colis restent à votre charge.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits téléchargeables et les produits personnalisés.
MENTIONS LÉGALES
SIRET : 83828434700013
Jessica H. Pseudo ZESS
Email : contact@zess.fr