Conditions générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site https://www.zess.fr/shop

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.

Le site https://www.zess.fr/shop se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

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dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

TARIFS

Les prix sont en Euros, TVA non applicable, article 293 B du CGI et s’entendent hors frais de port. Les frais de port varient en fonction du poids et du volume des produits et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier. Les frais de port sont inexistant pour les produits téléchargeables (PDF de tuto).

MODE DE PAIEMENT

Le site www.zess.fr/shop accepte les modes de paiement suivants :

Carte bancaire : Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Il n’est pas obligatoire d’avoir un compte Paypal pour commander.
Paypal
Chèque : l’adresse où envoyer votre chèque est fourni après commande.
Virement bancaire : le RIB est fourni après commande.

LIVRAISON

Le site www.zess.fr/shop propose les modes de livraison suivant :

Mondial relay
Colissimo

Le vendeur www.zess.fr/shop ne pourra pas être tenu responsable de retard de livraison, colis perdus ou endommagés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les patrons vendus sous forme de PDF sont réservés à un usage strictement privé. La vente de doudous issus des modèles Zess Crochet est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contraefaçon. Aucune partie des documents des tutos (patrons) ne peut être reproduite, revendue, traduite, modifiée, partagée ou publiée.

Tout le contenu du site, contenus textuels, photographies, vidéos sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et ne peuvent pas être reproduits. Merci de demander au préalable avant d’utiliser une photo du site ou des réseaux sociaux.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.zess.fr/shop qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour nous retourner votre commande en tout ou partie, à compter du jour de la réception du colis par un tiers désigné par vous ou par vous-même.

A l’issue du délai de 14 jours, vous ne pouvez plus retourner de produit et votre demande de rétractation sera refusée.

Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état.

Pour exercer votre droit de rétractation, il vous suffit de nous en informer au préalable via la rubrique CONTACT de www.zess.fr/shop. Les frais de port pour le renvoi de votre colis restent à votre charge.

Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits téléchargeables et les produits personnalisés.